En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :
Gestion éditoriale
La gestion éditoriale du site est assurée par :
Fénergies
55, rue de la République
76170 LILLEBONNE
Tel. 02 77 22 53 89
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).
Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.
Exactitude de l'information
Nous mettons tous les moyens disponibles en œuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité sur ce site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.
Déclaration à la CNIL
Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro : en cours de validation
Création et hébergement du site internet : Site créé par EDIT.COM
Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via :
Izi-Media : Logiciel de gestion de contenu de site Internet.